Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STEEL EVOLUTION
/
STEEL EVOLUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEEL EVOLUTION
STEEL EVOLUTION, SA

Numéro de dépôt :
3796142
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2021
STEEL EVOLUTION de STEEL EVOLUTION

Présentation de la marque STEEL EVOLUTION

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) STEEL EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEEL EVOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STEEL EVOLUTION domicilié(e) PARC DU FERRAIN RUE GUSTAVE EIFFEL 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 380 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEEL EVOLUTION domicilié(e) PARC DU FERRAIN RUE GUSTAVE EIFFEL 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France.

La marque STEEL EVOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEEL EVOLUTION est expirée depuis le 10 janvier 2021.

STEEL EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : A-PRO DIRECT , IDP AGENCEMENT , AGENCEMENT ID ID. NOLLET , PRO-SIGNALISATION


STEEL EVOLUTION, SA - PARC DU FERRAIN RUE GUSTAVE EIFFEL 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 886380310


STEEL EVOLUTION - PARC DU FERRAIN RUE GUSTAVE EIFFEL 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 27 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613338 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.